Hébergeur : Société YZEO
Raison sociale : SAS SITTI
Siège social : rue Emile Dewoitine
ZA Papillon
37210 PARCAY MESLAY
Tél. : 0 820 820 914
Fax : 02 47 86 04 14
RCS de Tours : 439 082 132

Raison sociale : Marin Lamellet
Siège social : rue du Mont Blanc
73590 Flumet
France
Tél. : 06.85.30.68.50
E-mail :
Siret : 359 758 567 000 38
Directeur de publication : M Darromant Alain

1 - CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

Marin Lamellet fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Marin Lamellet sera libre de modifier à tout moment.

2 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

3 - DONNEES PERSONNELLES

Marin Lamellet s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Marin Lamellet s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 - RESPONSABILITE

Marin Lamellet décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Marin Lamellet se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Marin Lamellet ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

Marin Lamellet n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 29 janvier 2009.